Re: Prosopopée | Bilan annuel de publication
Publié : 21 Mars 2013, 22:28
Bonjour,
Je me permet une intervention en coup de vent, ce que je vais dire n'est valable que pour les résidents en France.
Attention à l'URSSAF : un auteur ne dépend pas de l'URSSAF pour ses cotisations social sur les droits d'auteur mais de l'AGESSA. L'URSSAF, a ce que je sais, essayera de vous convaincre du contraire.
Pour les renseignements il vaux mieux directement aller voir le bon organisme.
https://www.agessa.org/
Néanmoins un auteur auto-édité ne fais pas que céder ses droits à un éditeur (donc de l’immatériel) il vend aussi des livres, il peu donc être à la fois considéré comme auteur et éditeur/commerçant. Je ne sais pas comment est traité ce cas particulier...
Je me permet une intervention en coup de vent, ce que je vais dire n'est valable que pour les résidents en France.
Attention à l'URSSAF : un auteur ne dépend pas de l'URSSAF pour ses cotisations social sur les droits d'auteur mais de l'AGESSA. L'URSSAF, a ce que je sais, essayera de vous convaincre du contraire.
Pour les renseignements il vaux mieux directement aller voir le bon organisme.
https://www.agessa.org/
Néanmoins un auteur auto-édité ne fais pas que céder ses droits à un éditeur (donc de l’immatériel) il vend aussi des livres, il peu donc être à la fois considéré comme auteur et éditeur/commerçant. Je ne sais pas comment est traité ce cas particulier...